
Dans la perspective d’une science ouverte au-delà du cercle académique, l’accès libre aux publications scientifiques doit primer face aux phénomènes d’appropriation des résultats de la recherche publique
En omettant de demander les accords des auteurs, les pratiques de Refdoc constituent une enclosure illégitime des biens communs de la connaissance que doivent être les articles scientifiques.
Auteurs référencés dans Refdcoc, SavoirsCom1 vous propose
- Que l’INIST, composante du CNRS, indique systématiquement dans sa base Refdoc les liens permettant d’accéder à une version en libre accès de l’article lorsque celle-ci est disponible
- Que l’INIST, composante du CNRS, respecte les décisions de justice qui par deux fois (arrêt du 27 mai 2011 et confirmation en appel) ont déjà reconnues comme illégales ces pratiques de revente sans consentement de l’auteur
- Que l’INIST, au travers de son service Refdoc, respecte la volonté des auteurs en cessant d’exploiter commercialement leurs articles sans autorisation
- Que l’INIST, au travers de son service Refdoc, en respectant les points listés ci-dessus, s’accorde avec les pratiques et les efforts du CNRS pour promouvoir le libre accès aux résultats de la science, notamment au travers de services comme HAL.
Si vous partagez les points ci-dessus inscrivez vous ci-dessous, cela permettra de rendre lisible la communauté des auteurs qui partage ces points de vues. Nous vous informerons des suites de la mobilisation si vous le souhaitez. Un mail de validation vous sera envoyé, n’oubliez pas de le valider !
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Ne pas oublier pour les SHS la vente par l’INIST des articles que Persée a mis en ligne en libre accès (en vrai libre accès et pas en pseudo-libre-accès comme de nombreux articles des revues du site revues.org).
A bien observer les signataires de cet appel, je me pose des questions. Un certain nombre des chercheurs ou enseignants-chercheurs signataires sont des contributeurs en archives ouvertes (connus de HAL), leur soutien est légitime et cohérent avec leurs pratiques. Par contre, les intentions d’une partie des signataires – en majorité des enseignants-chercheurs – ne sont pas des contributeurs en archives ouvertes, et ils ne sont pas « connus de hal ». Ce qui m’incite à penser que leur soutien à cet appel n’est pas motivé par leur soutien aux archives ouvertes, mais par une volonté d’agresser le CNRS. Signer cet appel n’est qu’un prétexte pour « casser du CNRS »… Ces signataires sont en train d’instrumentaliser l’appel, en réalité, ils n’en ont rien à faire des archives ouvertes et de l’accès libre. Pire, ce sont pour certains les mêmes qui expliquent pourquoi les archives ouvertes pour les publications scientifiques sont un danger pour l’édition, pour la qualité scientifique, et blablabla.
Je pose une question : combien d’entre vous, chers signataires inconnus de hal – chercheurs, enseignants-chercheurs, doctorants… – signeraient également un appel qui demanderait à nos institutions d’introduire une obligation de dépôt en archives ouvertes des publications scientifiques pour les scientifiques du service public, et l’intégration desdits dépôts dans les évaluations et les promotions ? Et combien signeraient une pétition demandant la fermeture du CNRS, ce que les contributeurs en archives ouvertes ne souhaitent pas, car ils savent que le CNRS nous a donné Hal.
Pour savoir qui est connu de hal, c’est facile, il suffit de lui demander, en faisant la recherche [avancée] : « prénom nom est exactement », sans cocher la case « voir aussi les notices ».
Eliane Daphy, militante pro archives ouvertes depuis 2004, contributrice en archives ouvertes sur Hal, bien étonnée lorsque des opposants aux archives ouvertes signent un appel tâclant la politique de l’INIST, mais demandant que le CNRS appuie vraiment les archives ouvertes.
La réponse me semble très simple :
Je ne vois pas en quoi notre action « casse le CNRS ».
Il s’agit de faire cesser les pratiques de RefDoc, rien d’autre. Le fait de séparer le bon grain de l’ivraie, les bons signataires des mauvais, n’est ni constructif ni pertinent.
Si des personnes mal intentionnées se sont jointes à notre élan dans le but de « casser le CNRS », je suis ravi de dire qu’elles se son fourvoyées.
Ce serait, dès lors, encore plus savoureux de savoir que notre démarche a transformé en libristes des gens réfractaires à l’idée des archives ouvertes, non ?
Le guerre partisane existe certainement, mais il est impossible de nous instrumentaliser dans un sens… ou dans l’autre.
Si votre appel n’avait pas été clair, je ne l’aurais pas signé… car cela fait belle lurette que j’ai demandé à l’Inist de supprimer la vente de mes publications disponibles en archives ouvertes (sans aucun résultat). J’étais fort contente de cet appel, que j’ai fait circulé.
Mon intention n’était pas de « séparer le bon grain de l’ivraie », mais seulement de souligner un petit paradoxe réjouissant. Le modèle dirlab signataire dont le labo n’a aucune archive ouverte est amusant, n’est-il pas ?
Convertir des réfractaires en archivangélistes (francisation du terme anglais) ou « libristes » (néologisme que je ne connaissais pas), j’ai beaucoup donné ; je dois dire que la conversion n’a quasi jamais été au rendez-vous.
http://archivesic.ccsd.cnrs.fr/sic_00518786 (« connu de hal »)
De bien belles images
http://medihal.archives-ouvertes.fr/CHANSONS-PAPIER-IMAGES
Peu me chaut les opposants aux archives avenir qui se ridiculisent en signant cet appel… ce que j’espère – au-delà des mesquineries « refdocs » –, c’est que le CNRS et les autres EPST, et les universités, et le ministère, etc. vont enfin comprendre l’importance des archives ouvertes, aider les contributeurs, améliorer les outils (Hal) et que nous arriverons à faire modifier la loi sur le droits des éditeurs.
ED
J’arrive un peu tard mais j’aimerais préciser que, même si certains signataires sont « inconnus » de Hal (ce qui n’est pas mon cas), cela ne les empêche pas de vouloir que l’Inist respecte simplement le fait que leurs articles sont par ailleurs en libre accès sur d’autres plateformes que Hal (sur les sites de revues, sur revues.org, persée, ou parfois sur leur page perso). ça n’est pas contradictoire. Hal n’est pas le passage obligé pour les militants du libre accès et du reste Hal pose d’autres questions…(l’absence de barrière flottante peut mettre en péril certaines revues).
Bien sûr c’est dommage que cette « affaire » porte atteinte à l’image du CNRS, mais on est pas des enfants, le CNRS ne se réduit pas à l’INIST. Par contre ça interroge sur les montages contradictoires (financement de libre accès d’un côté, INIST de l’autre…). C’est à cette aberration qu’il faut mettre un terme.
J’aimerais répondre à Éliane Daphy car elle soulève une question intéressante. Pas la théorie du complot sur laquelle je ne me prononcerai pas puisque le CNRS est bien loin de Montréal et de mes préoccupations. Mais la question des sources auxquelles RefDoc s’alimente me turlupine.
Je fais partie des signataires inconnus de HAL – mais je ne me froisserai pas pour si peu, HAL ne peut pas connaître tout le monde. Et pourtant j’ai eu la désagréable surprise de me découvrir hier dans RefDoc. Désagréable parce que bien sûr je n’étais pas au courant que mes deux pauvres papiers étaient monnayés aussi cher – je me console en me disant que personne n’aura eu la naïveté de payer un tel prix pour des écrits aussi modestes. Désagréable parce que non seulement il y a un coût exorbitant de 11 euros mais en plus un droit de copie de 2 euros – et là j’en tombe par terre. Et tombe de nouveau en lisant les conditions générales de vente de RefDoc où propriété intellectuelle, CFC et droits de reproduction me font les gros yeux. Je ris, je pleure, j’en perds un peu la tête.
Bref, je n’avais aucune idée qu’en publiant dans des revues professionnelles québécoises de bibliothéconomie, je faisais don de mes droits à RefDoc. Découverte d’autant plus choquante que comme bon nombre de personnes signataires, j’ai déposé ces articles en accès libre dans un dépôt institutionnel. Je précise pour parer à l’objection des droits cédés aux éditeurs que je n’ai pas négligé de communiquer d’abord avec eux par écrit pour m’assurer qu’ils ne voyaient pas d’objection à ma démarche (RefDoc évoque très bien ce genre d’obligation dans son paragraphe sur la propriété intellectuelle).
Voilà pourquoi aujourd’hui je rebondis sur le commentaire d’Éliane Daphy pour demander à RefDoc par quel cheminement obscur mes droits d’auteur et de diffusion de mon travail se retrouvent entre ses mains. La question que je me pose est la suivante : s’agit-il d’une « captation » de la part de RéfDoc ? Ou bien s’agit-il d’une entente entre RéfDoc et les revues dont le contenu se trouve dans la base ? J’attends la réponse, posée hier aux revues qui me concernent… Car il n’y a pas que le contenu de HAL qui se trouve dans RéfDoc. Ce sont des publications qui viennent aussi bien d’Afrique, que d’Europe ou d’Amérique… et dont nombre d’auteurs ne doivent pas se trouver dans HAL… grâce à quoi je me sens moins seule !
Je suis donc très, très curieuse de savoir comment ce contenu parvient à l’INIST…
Sarah de Bogui qui a expliqué pas moins de 3 fois aujourd’hui à des collègues ce qu’était le CNRS (si si, je vous assure, tous les auteurs dans RefDoc ne savent pas forcément ce qu’est le CNRS…)
@ Sarah.
Au temps pour moi. J’aurais dû préciser que j’évoquais les scientifiques français. Je n’ai pas fait d’exploration pour les collègues étrangers… bien que des collègues étrangers, qui ne disposent pas dans leurs pays de banques institutionnelles d’archives ouvertes en auto-archivage, déposent sur Hal leurs publications scientifiques.
Pour votre question : il est difficile d’avoir la réponse. Le service « refdocs » de l’INIST était privatisé, et les relations entre l’Inist, la succursale « entreprise privée », les revues… ont toujours été très opaques. Pour en avoir discuté avec des responsables de revues, je sais qu’avant la généralisation de la diffusion électronique (payant ou en accès libre), les responsables des revues appréciaient ce service … ils touchaient un peu d’argent de refdocs, et refdocs diffusaient les informations sur les revues. En France, les revues scientifiques subventionnées par le CNRS (très nombreuses) étaient obligées d’envoyer les numéros gratis à l’INIST. Certaines « petites » revues envoyaient d leur propre initiative, pour avoir plus de lisibilité. Je suppose que l’Inist payait aussi quelques abonnements ? Il serait étonnant que les responsables de « refdocs » viennent publier sur les commentaires de cette page (rires). Le mieux serait de commencer par poser la question aux responsables des revues où vous avez publié…
ED
NB. Pour ce qui est de la « théorie du complot », ce n’était pas mon intention de la promouvoir. Il se trouve que depuis quelques années, je m’intéresse à la manière dont les scientifiques en France adoptent ou rejettent les archives ouvertes. J’ai mis en place plusieurs « collections » disciplinaires (SHS) sur Hal. Le robot Hal est mon ami.
http://archivesic.ccsd.cnrs.fr/sic_00518786
http://hal.inria.fr/inria-00498247
@Sarah
Une des missions de l’INIST est de gérer la documentation dont se servira le CNRS. Ils reçoivent donc les revues (parfois en payant, souvent en les demandant gratuitement), les dépouillent et en font des bases comme FRANCIS et PASCAL (d’ailleurs revendues elles aussi, ce qui est un autre problème).
En l’occurrence, les revues ne sont pas plus au courant que les auteurs et sont tout autant les dindons de la farce. L’argumentation de l’INIST est qu’ils se fondent sur le droit de copie : quiconque peut copier une oeuvre sous droit (photocopie) mais une compensation est donnée au titulaire des droits. Ce sont les fameux 2 euros qui figurent sur la facture de RefDoc. Une revue reçoit chaque année un relevé de ses droits (sans aucune précision : c’est juste un chiffre « on va vous verser 157,38 euros, envoyez-nous une facture »).
L’argumentation de l’INIST était « Nous avons passé un accord avec le CFC (qui gère le droit de copie) et l’argent qu’on demande sert juste à payer nos frais, donc c’est légal ». C’est cette argumentation que le tribunal a jugée invalide, décrétant que l’activité était bien commerciale, donc non couverte par le simple droit de copie, donc illégale.
Pour moi, le plus choquant dans cette histoire n’est pas qu’ils vendent mes articles (ça, je m’en fiche) : c’est qu’ils mentent effrontément aux chercheurs en continuant à leur servir cette argumentation qu’ils savent erronée et qu’ils mettent dans ce service de l’argent qui devrait servir à développer l’offre d’open access.
@Éliane et R.Mathis,
Merci pour ces précisions qui confirment ce que j’avais cru comprendre à travers quelques témoignages lu ici et là.
Je précise que mon premier réflexe a été de contacter les revues afin de savoir s’il existait une entente avec RefDoc. J’attends la réponse à ma question depuis lundi…
Et @Éliane, ma question ouverte à RefDoc était purement réthorique car je n’imagine pas bien sûr qu’une réponse officielle va pointer son nez ici 🙂
ps : je ne connaissais pas HAL (honte sur moi !) mais c’est la bonne surprise cachée dans la mauvaise.
Je complète en signalant qu’à la fin des années 1990, au début de l’internet, quand les revues n’avaient pas de site, les banques de données de l’Inist étaient un outil précieux pour la recherche bibliographique.
Madame Daphy,
Il doit y avoir une méprise. Notre action n est pas de « casser du CNRS », nous laissons cette tâche à ceux qui considèrent que la recherche est un poste de dépense superflu. Bien au contraire, nous militons pour préserver la recherche. Nous souhaitons qu elle soit accessible à tous. La recherche financée par l argent public devrait être accessible librement et gratuitement. Nous luttons contre toutes les formes d enclosures qu elles soient réalisées par des acteurs privés ou publics.
En ce qui concerne les signataires de la pétition, nous ne sommes pas responsables des motivations de chacun. La pétition est publique. Toute personne écoeurée par les pratique de l Inist est en droit de la signer.
Cordialement,
@ biblio-veilleur. Certes, certes. Il n’empêche que le seul accès possible pour les publications de nombreux collègues signataires est depuis des années le service de refdocs. Et que c’est encore vrai aujourd’hui, comme est vrai que beaucoup plus nombreux sont les signataires en colère non-contributeurs aux archives ouvertes (HAL) que les signataires contributeurs. Précision : cette remarque concerne les scientifiques (chercheurs ou enseignants-chercheurs) fonctionnaires titulaires de leurs postes.
Ces mercantis vont finir par assassiner la science et la connaissance.
Interessant !
Travailleur indépendant tombé par hazard sur une polémique bien française !
Peut-on gaspiller du temps et faire perdre encore plus d’argent aux contribuables ?
Hé bien oui !
Après quelques rapides investigations quelques questions me viennent ?
-Est on obligé d’acheter vos articles sur Refdoc de l’INIST que 300 personnes cherchent, référencent, manipulent et mettent à disposition de celui qui en a besoin ?
-Le travail de 300 personnes représente-t-il moins que le votre ? si oui pourquoi ?
-Vos articles parus dans des revues payantes ne vous posent pas de problèmes ?
-Combien l’INIST a t-elle vendu de vos articles ?
-Qu’elle CA représente ces ventes ?
-Combien lui ont elle coûté ?
-Etre dans une base de données de 53 000 000 de références (chiffres sur site refdoc) ne vous permet-il pas d’être mieux lu ou vu par quelqu’un qui chercherait un article d’un « d’un maître de conférences en sciences de l’information.Réflexions, analyses, signalements, opinions » ?
nb: Sympa le lien du jour sur votre blog, M. Olivier Ertzscheid, pour le livre « Martine » -petit livre d’enfant pour ceux qui se souviennent- sûrement adressé à des gens comme moi… allez… je me détends en blaguant !!!
-Combien coûte le référencement de ces 53 000 000 de documents ?
-Dois-je attaquer mon buraliste qui me photocopie un courrier pour 2€ ?
-Si il s’agit d’un document CERFA dois-je reverser quelque chose à l’Imprimerie Nationale qui l’édite avec nos impots ?
-Comme c’est moi qui appuie sur le bouton, puis-je lui demander une réduction ou un dédommagement ?
-Cette croisade ne serait-elle pas plus personnelle que justicière ? (en référence à votre article -…me traiter de noms d’oiseaux …)
-Le travaille que je fais chaque jour étant une recherche intellectuel, est-t-il normal que l’on me fasse payer une TVA dessus ? Et vous ?
-La recherche tuerait-elle l’intelligence ?
En tout cas, la conccurence étrangère n’a pas grand chose à faire… En France on sait se saborder tout seul !(Vous tous-CFC-éditeurs-INIST-CNRS travaillez pour qui ?)
En conclusion : Travaillant, comme de nombreux artisants de la 1ère Entreprise de France, plusieurs dizaines d’heures par semaine avec à la clé près de 60% de prélèvement sur les maigres bénéfices dégagés pas nos petits QI en ces temps de croissance économique « exceptionnelle », je suis « ravi » de constater que nos prélèvements, impôts et taxes permettent à des chercheurs et universitaires de bloguer des heures durants sur le scandale du « on peut acheter des articles sur un site de l’INST Refdoc (si j’ai bien compris..)au lieu de les acheter dans des revues payantes qui vendent ces articles sous forme d’abonnement à l’INIST (si j’ai bien compris..)ou de les chercher sur des sites gratuit sur lesquels vous déposez vos articles gratuitement, articles que vous publiez dans des revues payantes(si j’ai bien compris …) ».
J’imagine que les éditeurs vous versent des royalties ? Si non,Je vais peut-être me lancer dans l’édition de revue ! allez … je me détends encore !!!
Mouais …
Une consolation tout de même en observant, rapidement je vous l’accorde, ce phénomène qui vient jusqu’à ma boite email étrangère à votre monde (à priori le même que nos hommes politiques et autres extra-terrestres qui ne se posent pas l’unique question que se posent tous ceux qui vivent dans mon monde : Est-ce que mes enfants auront de quoi manger demain ?)
je n’ai pas 10 heures de travail hebdomadaire, je ne suis pas financé par mes concitoyens pour faire mon travail, pas de congés maladie car la carence démarre le 1er jour de la maladie et se termine le dernier jour de la maladie, pas non-plus 10 semaines ou plus de congés payés… ni 8, ni 5, ni même 2 !!!
Ha oui ! une consolation disais-je ! Si le peu d’études que j’ai pu faire ne me trompe pas, un maître de conférences en sciences de l’information,un bibliothécaire,un Consultant en communication internet,un Entremetteur dans l’ens. sup. fr,un enseignant-chercheur en sciences de l’information et de la communication,un conservateur responsable des bibliothèques Santé ,une responsable des archives ouvertes,n’ont rien à voir avec le Cancer, le S.i.d.a., les maladies orphelines et autres maladies, la désertification, le réchauffement climatique, le trou de la couche d’ozone, les énergies renouvelables, le chomage, l’économie, la faim, etc … Cela me rassure et me laisse donc espèrer que ceux qui s’occupent de ces problèmes ne sont pas sur vos blogs, sites, twitts, forums, etc.. mais devant leur microscope, leurs éprouvettes,dans leur bureau ou laboratoire à oeuvrer pour l’humanité au lieu de se masturber l’égo ou pire encore à essayer d’occuper leurs immenses temps libres financés par qui déjà ? …
Bonjour,
Je suis d’accord avec votre action, mais je ne suis pas en colère du tout : je réserve mes émotions pour des causes qui agressent les personnes, ce qui n’est pas le cas ici. Dans le cas présent, il faut contester une pratique absurde, un gâchis car du fait de l’évolution des techniques, le référencement des articles d’une manière centralisée a perdu son sens.
Donc désolé, je ne m’associe pas au mouvement que j’approuve mais il faut que les mots respectent les convictions. Si « auteurs en colère » est un slogan pour faire comme les autres, il faut le rejeter. Je conteste, sans plus.
J’ai demandé le retrait de mes articles par l’intermédiaire de votre imprimé. J’ai reçu dans l’heure un mail m’assurant que ce serait fait. Aujourd’hui mes articles sont toujours en vente. Comment dois je procéder?
j’ai informé largement autour de moi, ce qui m’a permis de m’apercevoir que certains chercheurs soutenaient le fait qu’on pouvait vendre leur article!!!!!!
Pour ma part, je souhaite que mes articles puissent être en accès libre.
C’est inadmissible!!
Bonjour,
suite à ma demande de retrait à l’INIST, j’ai recu un mail indiquant que ce retrait avait eu lieu (ce qui est le cas), mais me demandant, je cite:
« Cependant, nous vous remercions de bien vouloir nous confirmer pas tout moyen à votre convenance que vous détenez l’accord des co-auteurs pour dépublication. »
Ma question est donc la suivante: un seul auteur peut-il « obliger » la publication à être sous Refdoc? Et surtout, quelle est la situation par défaut: dès qu’une personne veut enlever on retire, ou dès qu’une personne veut mettre on remet?
Ma question est posée d’un point de vue légal, bien entendu.
Cordialement
MBB
Y a-t-il un texte de loi qui statue là-dessus ? je ne le pense pas. Lorsqu’on dépose un article collectif dans une archive ouverte, les modérateurs de HAL ne demandent l’autorisation des autres auteurs. Mais il s’agit d’un dépôt volontaire d’auto archivage. Il me semblerait normal, dans le cadre d’une base de données commerciale, que pour un retrait la demande d’une seule personne suffise pour l’effectuer. Il n’y a pas eu d’accord avec l’auteur (vous) pour exploiter les (vos) articles, il n’y en a pas eu non plus avec les (vos) co auteurs. C’est à l’INIST de vous donner le texte de loi sur lequel il s’appuie pour affirmer cela. Et si jamais l’INIST vous répond, merci nous éclaircir sur ce point.
L’autorisation de tous les co-auteurs est nécessaire d’un point de vue légal (œuvre indivise aux ayant-droits multiples). Il suffit qu’un seul ayant-droit (auteur) ne soit pas d’accord. Exception : si l’auteur ou les co-auteurs ont signé par contrat leurs droits à l’éditeur.
Pour les publis pour lesquelles j’ai demandé le retrait à l’INIST, je n’avais signé aucun contrat ; l’INIST les a bien retirées de son catalogue de vente. A mon avis, il aurait été plus efficace de rajouter la référence d’accès en OAI (archives ouvertes), plutôt que démanteler le catalogue (rires). Les incohérences sont nombreuses, et normales dans la situation de changement technique.
Je suis tombe par hasard aujourd hui sur le site refdoc que je ne connaissais pas – desole- et est ete choque de voir qu on demandais de l argent pour les articles dont je suis co-auteur. La raison principale est non le tarif exhorbitant, mais surtout que la quasi integralite de ces articles est en open access sur le site des revues ou ils sont publies car nous avons paye pour! Et parfois plusieurs milliers d euros pour certaines revues.. nous le faisons car considerons que toute la recherche scientifique devrait etre en libre access pour ne pas favoriser les instituts/universites riches davantage qu ils ne le sont deja.
Neanmoins je ne signerais pas cet appel car il me parait impossible de demander a tous les auteurs d articles leur autorisation. Cela ne me semble pas faisable et couterais beaucoup trop de temps et d argent. Par ailleurs je n ai rien contre de voir mes papiers sur un site ou ils peuvent avoir une certaine visibilite. Par contre, un lien devrait etre fourni pour acceder gratuitement a tous les articles deja en open access, ce que vous demandez. Sachant que beaucoup d auteurs payent desormais pour l open access (si la revue ne l est pas par defaut, ce que de plus en plus sont), je me demande ou part l argent demande par Refdoc pour les droits d auteurs…et aussi ce que les revues pensent de Refdoc.
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