http://www.papiers-poussieres.fr/index.php/2013/09/22/toulouse-ouvre-ses-archives-la-fin-du-verrouillage/

Génial!!!! « Tout un chacun (particulier, association ou entreprise) est libre de partager, créer et adapter les contenus mis à disposition (œuvres, informations publique et base de données) à condition de mentionner la paternité, de partager son travail aux mêmes conditions et de garder ouverte la base de données s’il la rediffuse. »