Partout en France, les bibliothèques de lecture publique organisent des « heures du conte », au cours desquelles des ouvrages sont lus en groupe à des enfants. Ces animations sont très courantes dans les bibliothèques et elles participent à l’éveil du goût pour la lecture chez les plus jeunes. Jusqu’à présent, cette pratique est restée libre, bien que ces lectures publiques puissent être assimilées à des représentations en public d’oeuvres protégées.

Chaperon

Source : Wikimedia Commons. Domaine public.

Mais comme on peut le lire sur le forum de l’Association des Bibliothécaires de France, plusieurs établissements ont récemment reçu des courriers de la part de la SACD, la société des gestion collective des auteurs dans le domaine du spectacle vivant. Cet organisme réclame visiblement que les bibliothèques déclarent la tenue de telles animations et la liste des livres utilisés, afin de les soumettre à une tarification. Ce faisant, cette société manifeste sa volonté de mettre fin à une tolérance admise depuis des décennies, ce qui fragilise la capacité des bibliothèques à jouer leur rôle de médiation culturelle. Rappelons également que les bibliothécaires promeuvent ainsi et depuis longtemps, une diversité et une richesse éditoriale pour la jeunesse dont la France s’enorgueillit.

Ce ne serait pas la première fois que de telles revendications seraient adressées à des bibliothèques par des représentants des titulaires de droits. En Belgique, à partir de 2012, la société de gestion collective SABAM s’est mise elle-aussi à appliquer des tarifs aux bibliothèques organisant des lectures publiques à destination des enfants, pouvant atteindre 1600 euros par an pour de petits établissements.

Au-delà du principe, c’est le procédé employé par la SACD qui s’avère choquant : ses agents surveillent les sites de bibliothèques pour repérer les annonces de tenue d’une heure du conte et envoyer des courriers aux bibliothèques, sans qu’aucune concertation n’ait eu lieu sur ce sujet. Rappelons également que la SACD ne dispose d’aucun mandat général pour représenter l’intégralité des auteurs. Elle ne peut agir que pour les auteurs membres de la société et n’a aucun droit en dehors de ce périmètre.

Les bibliothèques se sont de tout temps constituées comme des lieux de développement des usages collectifs de la culture, qui font intrinsèquement partie de leur mission de service public. Elles aménagent à côté de la sphère marchande un espace d’usages non-marchands, indispensables pour que la découverte de la lecture puisse s’épanouir.

L’approche maximaliste de la revendication des droits d’auteur qui se déploie depuis des années remet en cause la capacité des bibliothèques à remplir leurs fonctions fondamentales. Les achats de livres effectués par les bibliothèques ainsi que le droit de prêt dont elles s’acquittent annuellement constituent pourtant des contributions importantes au secteur de l’édition jeunesse, en particulier pour les éditeurs indépendants. Les bibliothèques favorisent également la création en faisant intervenir des conteurs professionnels devant les enfants. Et grâce à leur inventivité, la formule de l’heure du conte a aussi été renouvelée ces dernières années, sous la forme de lectures numériques utilisant des tablettes ou des ordinateurs.

Par son attitude, la SACD remet en cause l’équilibre entre le droit des auteurs et les droits du public dans l’usage de la culture. Même si les paiements restent modiques, les modalités que la SACD entend imposer, autorisation préalable des auteurs et déclarations à la société, auront fatalement pour effet de freiner la mise en place de lectures pour les enfants dans les bibliothèques. Est-ce ainsi que l’on favorisera le goût pour la lecture chez les nouvelles générations, alors qu’il s’agit d’un enjeu fondamental de politique culturelle ?

La semaine dernière, François Hollande a déclaré vouloir « se battre contre la fracture de la lecture, mais aussi pour mettre des livres dans les mains des enfants […] »Le Ministère de la Culture a également fait de l’éducation artistique et culturelle une de ses priorités. Ces objectifs ne peuvent être atteints si les usages collectifs de la culture ne sont pas préservés.

Cet épisode montre que ces usages ne doivent plus seulement faire l’objet de tolérances pouvant à tout moment être remises en cause par les titulaires de droits. Les usages collectifs de la culture doivent au contraire être reconnus et garantis par la loi, dans un souci d’équilibre avec le respect du droit d’auteur. Il n’est pas normal par exemple que l’exception pédagogique actuellement prévue dans le Code de Propriété Intellectuelle ne soit pas mobilisable dans le cadre des bibliothèques. Le même livre, lu par un enseignant devant ses élèves, ne peut l’être par un bibliothécaire devant des enfants.

Plus largement, il existe actuellement dans le Code de Propriété Intellectuelle une exception prévue pour les représentations privées et gratuites effectuées au sein du cercle de famille. Cette exception pourrait être élargie aux représentations sans finalité commerciale d’oeuvres protégées dans des lieux accessibles au public.

La SACD devrait comprendre que sa conception maximaliste et déséquilibrée des droits exclusifs ne fait que fragiliser un peu plus la légitimité du droit d’auteur. Ce jusqu’au-boutisme de l’usage conçu comme un « préjudice » ne peut qu’engendrer la réprobation. Les auteurs eux-mêmes sont-ils d’accord avec les revendications que l’on adresse en leur nom ?

SavoirsCom1 appelle les bibliothécaires, mais aussi les parents, les élus locaux, les auteurs, les enseignants, en particulier les professeurs documentalistes, les agences régionales du livre et tous ceux qui accordent de l’importance à la diffusion de la culture à se mobiliser pour protéger les usages collectifs que constituent les heures du conte en bibliothèques.

 

  1. Bernie says:

    Bonsoir ,
    Si vous permettez une note dissonante : Utiliser une oeuvre privative (non libre) vous expose de facto à des obligations (financières entre autres ).
    Ce n’est pas parcequ’ils ont laissé faire , un temps, que vous avez le moindre droit !!
    C’est , pour simplifier , l’histoire du mec qui achète une voiture de marque X et qui hurle de ne pas pouvoir mettre dessus des pièces (moins chères) de la marque Y , ridicule !
    A mon (humble) avis vous faites fausse route : la seule solution pérenne est de ne lire QUE des œuvres libres aux enfants (domaine public , creative commons etc …) et d’en remplir les bibliothèques .
    La distribution de ces œuvres rendra l’offre plus large .
    Les gens s’y intéresseront + et ………
    Les moines copistes pourront aller se rhabiller et disparaîtront (n’existants que grâce à nos menottes juridiques et financières).
    Qui dit libre ne dit pas gratuit : les parents souhaitant le livre à la maison pourront l’acheter sur papier ou en pdf (ça existe déjà) sans financer ces requins qui ne nourrissent ni le ventre des auteurs ni les esprits des lecteurs .
    Les bibliothécaires sont tellement formatés par culture=argent qu’ils ne peuvent plus que se plaindre comme le type à la voiture X ….. Pitoyable .
    PS : Depuis 7 ans je n’écoute plus que de la musique libre et ne lis que des livres libres : je suis un vieux proche de la retraite et quand je lis des trucs pareils je me dis que je suis entouré de vieux sans cheveux blancs .
    Réveillez vous , vivez , pensez , lisez , créez par vous mêmes et ENSEMBLES .
    Bernie , en colère .

    • Karl-GrRroucho D. says:

      « La seule solution »… est de faire définitivement cesser ce régime inique & lamentable des « droits » !

      • Ils ne servent le plus souvent que les plus nantis des professions intéressées (n’est-ce pas le terme ?) ;
      • Quelle est donc cette prétendue aristocratie (dans les bottes) ? Pourquoi ne paierait-on pas, alors de « droits » au maçon ? Au terrassier ? Au couvreur-zingueur ? À l’employé de bureau, etc. ?
      • Etc.

      Et je parle en connaissance de cause et d’effets, avant d’être un (misérable ;-) retraité, je fus réalisateur, photographe, graphiste concepteur, statut d’artiste et de profession libérale (travaux discrètement diffusés tant mondialement que localement), & je n’ai JAMAIS facturé le moindre droit. & j’entends bien tabler sur la réciproque, autant que possible.

      Il serait temps de nous déconditionner là-dessus.
      Il serait temps de réellement débattre de cet injuste archaïsme (parmi tant).
      Il serait temps d’œuvrer, là aussi, pour une démocratie qui ne soit pas une bouffonnerie.

      K.-G. D.
      ________________

      Ceci dit, élémentaire mon cher Sigmund, en avant pour les contes libres de droit, oui ! Ce sont en outre les plus chargés de symbolique efficace (Bettelheim, revient !).

      • Kus says:

        «Ils ne servent le plus souvent que les plus nantis des professions intéressées (n’est-ce pas le terme ?)»

        Faux, ils servent tout les intéressés. Mais les plus nantis sont souvent les plus visibles. Cependant les autres sont souvent ceux qui en ont le plus besoin.

        «Et je parle en connaissance de cause et d’effets, avant d’être un (misérable ;-) retraité, je fus réalisateur, photographe, graphiste concepteur, statut d’artiste et de profession libérale (travaux discrètement diffusés tant mondialement que localement), & je n’ai JAMAIS facturé le moindre droit. & j’entends bien tabler sur la réciproque, autant que possible.»

        Et danseur de claquettes? Plus sérieusement, dans ces domaines, tous les travaux de commandes peuvent facilement se passer de droits d’auteurs. Car dans ce cas-là les auteurs travaillent comme un couvreur, terrassier, maçon, etc. Mais ce n’est de loin pas le cas de tout les domaines artistico-culturels.

        De plus, ce n’est pas parce que il existe des abus, qu’il faut tout mettre à la poubelle. Il faut trouver des équilibres sains.

      • Kus says:

        Inutile de crier au loup. Ce cas ne va pas se produire. Cette situation est en effet largement couverte par les exceptions concernant la représentation dans le cadre familial ou l’usage privé.
        Ce qui vous permet, en toute légalité, de chanter sous la douche, regarder un film en famille ou avec des amis, lire une histoire à votre enfant, etc.

        Le cas ici présent est plus délicat et ne bénéficie que d’une non-application du droit en vigueur, car il ne tombe pas dans une de ces exceptions. Il serait par contre temps de mettre à jour ces exceptions pour éviter ce genre de situations précaires.

        • Bernie says:

           » Cette situation est en effet largement couverte par les exceptions concernant la représentation dans le cadre familial ou l’usage privé. »

          Je ne veux pas d’exception : je veux que les auteurs et leur public soient LIBRES .

          La liberté ne doit pas être une exception (cf la déclaration des droits de l’homme ) c’est la privation de liberté qui doit être une exception .

          Il est communément admis des limites justifiées par l’intérêt commun .

          Si vous considérez les intérêts du lobby des éditeurs comme l’intérêt commun je comprends votre raisonnement (surtout si vous en êtes).

          Pour moi l’intérêt commun serait de les bannir …. Mais bon .

          • Kus says:

            «Je ne veux pas d’exception : je veux que les auteurs et leur public soient LIBRES.»

            Faux. Vous voulez que le public soit libre. Les auteurs sont libres: Libre de prendre un éditeur, de s’auto-financer, de ne pas recourir à un organisme de perception, de publier en libre leurs œuvres. Obliger les auteurs à ce que leurs œuvres soient libres est un problème: cela réduit leur liberté.

            Lorsqu’on parle d’œuvres libres, on s’inspire souvent de l’informatique, qui a su développer des systèmes fonctionnels basé sur le principe du libre, cependant il est nécessaire de rappeler que ces systèmes reposent sur:
            1) Le volontariat. Le libre est basé sur un acte volontaire de son auteur.
            2) Le libre a ses limites. Les systèmes fonctionnels semblent être dans la coexistence du libre et du non-libre.
            3) Il en découle que certains domaines peinent à trouver un modèle libre viable.

            Bien entendu, mes déclarations ne sont valides que dans une optique de faire du libre viable pour les auteurs. Cependant peut-être désirez-vous que toutes les œuvres de l’esprit soient libres même si leurs auteurs doivent aller travailler à la superette du coin. Dans ce cas-là je ne peux rien pour vous.

  2. Hachère says:

    Bonjour,
    Libre n’est pas gratuit, mais lire est un droit qui coûte déjà cher à l’État donc aux contribuables, puisque l’État tient compte de l’usage public d’œuvres relevant du droit privé.
    Rappelons que depuis la loi sur le droit de prêt en bibliothèque de 2003, les institutions culturelles ont vu leurs remises de prix plafonnées à 9% pour financer les auteurs ; rappelons que pour chaque inscrit en bibliothèque (publique, d’établissement scolaire, d’université,….), l’État verse une redevance forfaitaire toujours aux auteurs ; rappelons que sur chaque appareil de reproduction, une taxe est prélevée pour financer toujours les auteurs ; rappelons que pour pouvoir exercer le métier d’enseignant, le ministère de l’Éducation nationale et celui de l’Enseignement supérieur versent des millions d’euros chaque année aux auteurs au titre du droit de copie ; rappelons aussi que de nombreux auteurs sont doublement subventionnés par ces taxes et touchent donc deux fois une aide (via le CNL notamment).
    Bref, si tout ceci est légitime car personne ne le conteste, rappelons aussi que les lectures à haute voix (donc avec des livres que l’on montre aux enfants ou à une assistance), sont une promotion de la lecture, certes, mais aussi d’une œuvre écrite et visuelle : ne devrions-nous pas au contraire demander une subvention aux auteurs pour qu’ils puissent faire partie des heureux élus sélectionnés dans ces lectures ?
    Par ailleurs, comment se contenter de ne lire que les œuvres tombées dans le domaine public ? Nous pourrions lire le Petit Chaperon rouge illustré par Gustave Doré mais pas la dernière édition d’un éditeur au prétexte que le texte est différent ou que l’illustration est contemporaine ?
    Et se contenter de ne lire que des œuvres du domaine public, n’est-ce pas restreindre le champ des découvertes et de curiosités et de nos lecteurs, et des professionnels ?
    Si les auteurs réclament des droits supplémentaires, alors ils courent aussi le risque de voir leurs œuvres ne plus être acquises en bibliothèques donc le risque de perdre des rentrées d’argent et de promotion potentielle. N’ont-ils jamais pensé que ces lectures à haute voix déclenchaient aussi des achats par les usagers qui souhaitent revivre une instant magique chez eux de découverte d’une œuvre en faisant une lecture partagée en famille ou une lecture intime ?

    Bientôt, les auteurs réclameront-ils aussi des droits s’ils figurent dans le champ « Autorités » dans le moindre petit catalogue de base d’une bibliothèque de quartier ?

    Cessons donc de vouloir faire payer la moindre action et la communauté des auteurs en sortira non pas grandie, mais fidèle à ses idéaux : faire partager la culture, l’imagination et la créativité grâce à leurs œuvres pour lesquelles ils sont déjà rétribués à différents titres.

    • Bernie says:

      Bonjour ,
      Votre commentaire semble cohérent mais permettez que je le contre (amicalement) car il se base sur de postulats , communs mais faux .
      1/Vous laissez entendre que l’état participe à la création : c’est faux il participe à la richesse des éditeurs , pas au financement des auteurs (sauf à considérer BHL et Marc Lévy comme des auteurs). Vous parlez d’une remise de 9% mais combien va aux auteurs (pour la musique c’est 2% en moyenne, pour les livres je sais pas) . Un auteur qui met ses livres sur le net fait quasi du 100% .L’état serait bien inspiré de payer 2 ou 3€ par livre libre imprimé (et de donner du boulot aux imprimeurs)cela lui coûterait – cher , créerait de l’emploi et les auteurs seraient mieux rémunérés . En outre , nous, lecteurs n’aurions plus à supporter les filtres (financier et intellectuels) des éditeurs .
      2/Vous dites « tomber dans le domaine public » (assez péjoratif) moi je dis « porté au domaine public » car cette oeuvre est désormais la propriété de l’humanité et , non plus,
      accessible contre argent et menottes légales : elle devient humaniste .
      3/Vous dites « se contenter » des œuvres domaine public en laissant entendre qu’elles sont « vieillottes » . C’est faux . Des auteurs ACTUELS posent leurs œuvres dans le domaine public (c’est interdit en france*1 mais la france*1 n’est pas le monde*2) .
      4/Vos 3 derniers paragraphes renvoient la balle dans le camp des auteurs comme si ils avaient un pouvoir . C’est faux c’est les « moines copistes » qui l’ont avec la complicité de l’état et surtout de notre fainéantise : livres prescrits par l’état, livres prescrits par les « pros » (critiques , bibliothécaires , enseignants ),livres prescrits par la publicité et la télé … Et ne dites pas que ce n’est pas vrai : regardez les tirages .

      Cordialement.

      *1 Je mets plus de majuscule à ce mot là .
      *2 C’est d’ailleurs pour cela (entre autres) qu’on nous bassine avec l’exception culturelle française qui n’est qu’un repli , qui sous couvert de culture nous fait gober des aberrations qui n’ont qu’un but : préserver des intérêts .

    • Bernie says:

      En fait , ce que vous appelez un démenti , est ici :

      http://www.sacd.fr/Reaction-de-la-SACD-consecutive-a-la-polemique-sur-l-Heure-du-conte.3770.0.html

      La SACD parle d’AUCUN changement de politique et d’AUCUNE procédure enclenchée mais admet une demande de renseignements par mail .
      Si ils ne l’ont jamais fait avant ça me semble bien , pourtant , être un changement de politique (quand j’enverrais une carte postale à ma belle-mère j’irais pas dire que ce n’est pas un changement de politique : j’oserais pas ;-)
      Quant au reste du texte il confirme ce que j’ai écrit plus haut :
      Sous couvert de « défendre » les auteurs (payés en cacahuètes)
      Ces gens ont pour rôle de faire rentrer la thune .
      Ces gens ont pour rôle de vous limiter dans l’usage des œuvres .
      Ces gens ont pour rôle de surveiller , poursuivre et fliquer .
      Ces gens ont le pouvoir et nous prennent pour des c…

      Le dernier paragraphe est une cerise de gâteau :

      Ils « mènent un COMBAT pour l’accès de tous à la culture […] dans le respect du principe du plus large accès à la création et de l’exploitation permanente et suivie des œuvres. »
      Un « combat » contre qui ?? Les bibliothécaires ? Nos anciens qui font la lecture aux enfants ? Des jeunes qui veulent monter une pièce dans une banlieue ? Des étudiants qui photocopient car ils n’ont pas de fric ? Bref des nihilistes anti-culture avec plein d’allumettes pour faire un « bel autodafé » …

      C’est vrai que :
      En fliquant les bibliothèques , en menant des procédures judiciaires , en saignant les auteurs , en faisant payer le contribuable on gagne en accès à la culture (bien sûr!)

      Vous noterez le mot « exploitation » en fin de texte , probablement involontaire , mais tellement parlant . Effectivement c’est de l’exploitation .

      Cette affaire ouvrira peut-être certains yeux sur ces soit-disant protecteurs de la culture .

      Bonne soirée.

  3. Urbex42 says:

    Bonjour chez vous, comme disait le N°6…

    Demain, je me réveille,
    La lecture est bannie du quotidien,
    La Culture n’est qu’un mirage,
    L’épanouissement personnel et l’ouverture au monde ne sont qu’un rêve lointain,
    Le Livre n’est plus,
    Et l’Autre devient mon ennemi.

    *Thécaire en lutte

    http://urbex42-2.blogspot.fr/

    Cordialement,

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