L’auteur Manu Larcenet ferme son blog : un symptôme de l’inadaptation du droit d’auteur ?

juin 4, 2014 dans Débats par SavoirsCom1

Le dessinateur a publié la semaine dernière un dernier billet pour annoncer qu’il fermait son blog. Il y explique sa déception de voir les oeuvres publiées sur son blog se disséminer sur le Web et parfois être déformées, alors qu’il avait expressément demandé aux internautes de ne pas les partager. En tant qu’auteur de ces images, Manu Larcenet est parfaitement dans son droit en décidant de fermer son blog et nul ne peut contester cette décision. Mais au delà de ce choix individuel, cet épisode n’en soulève pas moins des questions plus générales sur l’adaptation des règles du droit d’auteur aux pratiques culturelles des individus dans l’environnement numérique. Par ailleurs, si la décision de continuer à diffuser ou non des oeuvres en ligne appartient entièrement à Manu Larcenet, les raisons qu’il invoque pour justifier ce choix peuvent faire l’objet d’un débat.

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Closed Sign. Par JamesAlan1986. CC-BY-SA. Source : Wikimedia

Le texte du billet de Manu Larcenet donne l’impression d’une distinction binaire et radicale entre d’un côté, le respect de l’oeuvre impliqué par l’application du droit d’auteur et de l’autre, Internet vu comme une sorte de Far West sans foi, ni loi. La Toile constituerait un environnement tellement incontrôlable pour les créateurs que la seule solution consisterait à la quitter pour éviter le saccage des oeuvres. Pour autant, cette opposition n’est pas une fatalité. Il existe en effet des solutions pour essayer de concilier les droits des auteurs et les pratiques des lecteurs, dans une volonté de dépasser l’affrontement. Les licences Creative Commons permettent ainsi un changement de paradigme, en passant de la logique du « Tous droits réservés », impliquant une autorisation préalable pour chaque usage, à celle du « Certains droits réservés ».

Avec les , Manu Larcenet aurait pu disposer d’un éventail de licences plus ou moins ouvertes, lui permettant de publier ses dessins sur son blog tout en maintenant le respect d’exigences sur leur circulation à travers le Web. Toutes les licences autorisent la reproduction et la rediffusion des oeuvres, mais des options sont offertes aux auteurs pour maintenir l’exigence de respecter la paternité, de ne pas faire un usage commercial des oeuvres ou de ne pas modifier les oeuvres. Dans le cas de Manu Larcenet et au vu du contenu du billet, on peut penser qu’une licence CC-BY-NC-ND (Paternité-Pas d’usage commercial-Pas de modification) aurait pu constituer une solution pour organiser la diffusion des images dans le respect de la volonté de leur auteur.

Les Creative Commons ont une véritable valeur juridique, invocables en justice en cas de violation de leurs clauses. Mais il est évident qu’elles ne garantissent bien entendu pas à elles seules qu’elles seront respectées. À vrai dire, aucun instrument juridique, pas plus le droit d’auteur « Tous droits réservés » que les licences libres ne peut offrir à lui seul de garantie absolue d’effectivité. Tout droit formel est impuissant, tant qu’il n’existe pas des mécanismes ou des auto-régulations pour garantir son application. Pour renforcer l’effectivité des licences Creative Commons, les créateurs qui les utilisent pourraient d’ailleurs envisager de s’organiser. Il n’y a pas de bien commun sans régulation par la communauté. Aux Etats-Unis, une « Authors Alliance » vient à ce titre de voir le jour qui rassemble des auteurs favorables à la circulation des oeuvres en ligne. Les artistes CC auraient tout intérêt à se réunir ainsi en collectif ou en alliance afin de relayer efficacement les contraintes de réutilisation des oeuvres et d’agir dans les cas d’abus les plus graves. La communauté des wikipédiens a par exemple effectué avec bénéfice un tel travail auprès des médias afin que les images issues de Wikipédia soient correctement citées.

Mais il est clair que le système de l’autorisation préalable systématique n’est  pas forcément la meilleure solution pour tisser une relation entre l’auteur et son public dans l’environnement numérique, par rapport aux licences Creative Commons. Certains auteurs commencent d’ailleurs à comprendre que grâce aux licences Creative Commons, ils peuvent commencer à utiliser les forces du en ligne plutôt que de lutter en vain contre elles.

Le domaine des images est particulièrement sensible aux phénomènes de copie et de dissémination qui sont le propre d’Internet. Cette situation est souvent vécue comme une perte de contrôle pour les auteurs, mais certains d’entre eux  mettent en place d’autres types de relations avec leur public. C’est le cas par exemple du photographe professionnel anglais Jonathan Worth, exposé à la National Portrait Gallery de Londres, qui utilise la licence CC-BY-NC-SA sur son site pour diffuser ses clichés. Ce choix est motivé par le volonté de ne pas entrer en conflit avec la dynamique de partage des photos en ligne, mais plutôt de la retourner à son profit  :

Maintenant je peux comprendre comment utiliser les forces des personnes  qui réutilisent mes images gratuitement. C’est comme mettre un message dans une bouteille et laisser les vagues l’emmener ailleurs, en tirant  bénéfice de l’énergie des marées. Creative Commons me permet d’utiliser  l’architecture du système et d’être en phase avec les habitudes des  natifs du numérique sur les réseaux sociaux. Les contenus sont les  mêmes, mais leur mode de distribution a changé. Je n’ai pas trouvé la  formule magique, mais CC me permet de profiter de choses qui autrement  joueraient contre moi.

Les Creative Commons offrent une alternative intéressante, mais il est certain que le système pourrait encore être amélioré en ce qui concerne les images. Les métadonnées associées aux images, indiquant la licence et le nom du créateur devraient être davantage respectées au cours de la diffusion des oeuvres. Il y a encore des chantiers techniques importants à conduire pour que la diffusion des images constitue une force de référencement plutôt que d’être vécue comme une menace par les créateurs.

Dans son billet, Manu Larcenet justifie sa décision de fermer son blog par cette phrase « [...] force est de constater que beaucoup se sont servis ici pire qu’au Macdo,  y compris même des « journalistes » ! Ces gens pensent sans doute que  ces images n’ont pas de valeur, qu’on peut les détourner, les maltraiter,  qu’on peut en faire ce que bon nous semble ». Si l’on peut parfaitement comprendre qu’un créateur puisse être blessé par des usages qu’il juge inappropriés, ces propos appellent plusieurs commentaires.

« Détourner », « maltraiter » et « faire ce que bon nous semble » ne sont pas des choses identiques du point de vue du droit. Les auteurs disposent d’un droit moral qui leur permet d’imposer le respect de l’intégrité de leurs oeuvres. Pour autant, le droit moral n’est pas un droit absolu et les créateurs ne peuvent notamment s’opposer à ce que l’on réalise des caricatures, pastiches ou parodies de leurs oeuvres, qui sont explicitement consacrées par une exception au droit d’auteur figurant dans le Code de Propriété Intellectuelle. De nombreux dessinateurs professionnels bénéficient chaque jour dans leur travail de cette exception, mais elle est légitimement ouverte à tous, y compris aux internautes. Détourner un dessin peut donc être tout à fait conforme au droit, à condition de respecter les conditions posées par la jurisprudence. « Maltraiter » une image relève en revanche de la « dénaturation » des oeuvres qui peut être sanctionnée par le juge. Cela peut être le cas par exemple lorsqu’une image est utilisée pour soutenir une cause politique que ne partage pas l’auteur, mais toute modification d’une oeuvre n’est pas constitutive d’une dénaturation.

Une affaire est d’ailleurs actuellement examinée par la Cour de Justice de l’Union Européenne à propos des contours de l’exception de parodie, qui soulève ces questions. L’avocat général lors de ses conclusions a explicitement suggéré à la Cour de rattacher la parodie aux droits fondamentaux de l’Union européenne, ce qui signifie que ces usages seraient reconnus avec une dignité égale à celle du droit d’auteur

Paradoxalement, la loi française autorise les détournements les plus caricaturaux (qui tombent sous l’exception de  parodie) mais pas les partages éthiques et respectueux de la volonté de l’auteur. La réaction de Larcenet renvoie aussi à la question de l’absence de possiblité de citer les images dans le cadre du droit français. Republier une image peut-être nécessaire pour pouvoir la commenter. Plusieurs spécialistes revendiquent un tel droit de pouvoir citer les images afin d’accomplir dans de bonnes conditions leurs travail http://culturevisuelle.org/icones/2832

Il convient également de relever que les usages transformatifs des oeuvres font l’objet aujourd’hui d’intenses débats et qu’une évolution législative pourrait avoir lieu en ce domaine. Le rapport Lescure par exemple avait explicitement recommandé d’élargir les exceptions existantes afin que de sécuriser juridiquement les oeuvres transformatives sur Internet et le Ministère de la Culture a fait suite à cette suggestion en confiant une mission au CSPLA en ce sens. SavoirsCom1 a été auditionné dans ce cadre et milite pour une exception élargie en faveur des usages transformatifs.

Par ailleurs, Manu Larcenet rajoute que « beaucoup se sont servis ici pire qu’au Macdo« . Cette phrase mélange à notre sens plusieurs registres différents. On ne se « sert » pas au MacDo : on paye pour sa commande. L’analogie avec le MacDo renvoie à la sphère des échanges marchands, alors que ce qui se jouait autour des images du blog de Manu Larcenet relève de plusieurs ordres. Visiblement, des professionnels ont réutilisé ces images sans l’autorisation de leur auteur. Si c’est le cas, et si l’auteur ne le souhaite pas, SavoirsCom1 estime en effet que les créateurs devraient pouvoir conditionner les usages commerciaux des oeuvres à autorisation préalable et à paiement. Cela peut même constituer une piste pour mettre en place des modèles économiques autour de la circulation des oeuvres en ligne. Mais à côté de ces usages commerciaux des oeuvres, il existe aussi des pratiques de partage des oeuvres entre individus dans la sphère non-commerciale. Ces partages ne peuvent pas être assimilés à un « MacDo numérique ». Ils sont la conséquence du fait qu’Internet constitue un espace d’expression publique et ils représentent pour SavoirsCom1 un droit culturel fondamental, actuellement non reconnu par la loi, mais qui devrait être consacré par la légalisation du partage.

Le Web n’est pas un MacDo ; c’est la bibliothèque universelle où chacun a droit d’entrée. Ce n’est pas non plus un Far West : les internautes souhaitant réutiliser des contenus ont aussi des obligations à l’égard de l’auteur, notamment en respectant la paternité et ne n’effectuant pas d’usage commercial si l’auteur ne l’a pas décidé.

Le choix de Manu Larcenet de fermer son blog lui appartient. Mais les membres du collectif SavoirsCom1 souhaitaient terminer ce billet en signalant, à titre d’exemple,  des créateurs qui dès aujourd’hui, sans attendre d’évolution législative, organisent par eux-mêmes et grâce à des licences élargissant les droits d’usage, la circulation de leurs oeuvres :

  • Gee, l’auteur du Geektionnerd, est édité chez framabooks alors que l’oeuvre est en CC-BY-SA. Il a mis une majeure partie de ses archives en téléchargement, avec les fichiers sources modifiables.  et a activement participé à Gégé, le générateur de geektionnerd en ligne. Il collabore aussi avec Pouhiou, membre de SavoirsCom1, à la création du  le guide du Connard Professionnel sur www.connard.pro, placé dans le Domaine Public Vivant par le biais de la licence CC0.  Le modèle économique repose sur les dons des internautes :  un épisode est publié un mercredi sur  deux, mais dès que la barre de dons atteint 150 €,  un  épisode supplémentaire est publié en plus le mercredi de repos. Gee propose également de le soutenir par le biais de la plateforme de financement participatif Tipeee.
  • L’artiste-peintre professionnelle Gwenn Seemel laisse circuler les images de ses toiles, tous en commercialisant sous de nombreuses formes ses créations. Elle a récemment défendu le droit à l’imitation dans une conférence TEDx à Genève.
  • Le projet Odysseus libre, spécialisé dans les créations pour enfants, utilise la Licence Art Libre.
  • Des projets de « curation » de contenus à partir de créations sous licences de libre diffusion, porté par des amateurs passionnés comme adiffuser.net ou portés par des bibliothécaires dans un cadre professionnel comme ziklibrenbib.fr, illustrent également le potentiel pour les auteurs d’insertion dans un écosystème alternatif où créateurs et médiateurs sont dans un rapport « gagnant-gagnant »
  • Louise Merzeau, membre de SavoirsCom1, témoigne qu’elle poste des photographies sous licence Creative Commons sur son site et sur Flickr, tout en vendant certains clichés à l’occasion d’expositions.
  • Sur la plateforme 500px.com, une partie des photographies sont diffusées sous licence Creative Commons NC. Elles font l’objet d’une licence payante, ce qui atteste que les licences Creative Commons ne sont pas synonymes de gratuité et que l’on peut construire des modèles économiques autour de la clause NC.
  • XKCD, le célèbre webcomic de Randall Monroe, est sous licence CC-BY-NC.