Le mois de décembre rime depuis 2013 avec le Calendrier de l’Avent du domaine public pour le collectif SavoirsCom1. Il s’agit de découvrir une sélection des nouvelles œuvres qui entreront dans le domaine public au 1er janvier. Toujours le même principe : chaque jour du mois de décembre, retrouvez sur le site aventdudomainepublic.org un nouveau portrait grâce à des fiches préparées par les membres du collectif et, pour la première fois, par des contributeurs extérieurs.

Un seul objectif : (re)découvir chaque jour un auteur dont les œuvres pourront être remixées ou partagées sans avoir à demander d’autorisation ni payer des droits.

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Après avoir découvert ou redécouvert en décembre 2015 Maurice Ravel, Paul Valéry, Franklin Roosevelt, Happy Birthday, après la polémique autour d’Anne Franck, ce sont de nouveaux noms qui s’élèveront dans le domaine public : de belles surprises, avec des créateurs célèbres dont tout le monde connaît les œuvres, mais aussi des auteurs moins renommés, dont l’élévation dans le domaine public favorisera peut-être la redécouverte. Le collectif SavoirsCom1 a effectué une sélection de 31 auteurs pour figurer dans ce calendrier. Cette liste n’est bien entendu pas limitative et les auteurs entrant dans le domaine public sont beaucoup plus nombreux. Le choix de notre collectif reste subjectif et représente le point de vue de nos membres. Nous avons choisi à nouveau, comme l’année dernière, d’écarter ceux qui ont alimenté des idéologies mortifères pendant la seconde guerre mondiale. Toutes les notices qui seront dévoilées sont placées sous licence CC0 (Créative Commons Zero) c’est-à-dire qu’elles sont par anticipation dans le domaine public et donc libres de droit et réutilisables. Nous vous invitons donc à les partager sans limites.

Complexité du droit d’auteur

La règle de base est que les droits patrimoniaux durent 70 ans après la mort de l’auteur, donc nous avons recherché des auteurs morts en 1946 (l’œuvre entre dans le domaine public au premier janvier de l’année qui suit celle où les droits se sont éteints).  Il ne s’agit que de la règle de base, car nous avons été confrontés à de nombreux cas particuliers.

Ecrivains, poètes, peintres

En général, c’est la règle des 70 ans après la mort qui s’applique pour les auteurs de nationalité française, avec de nombreuses exceptions :

  • Les auteurs « Morts pour la France » qui bénéficient d’une prolongation des droits de 30 ans

→ Liste des écrivains morts pour la France
Le site Mémoire des hommes du Ministère de la Défense

  • Les œuvres posthumes, qui relèvent d’un régime spécial. La durée des droits est alors de 25 ans après la publication de l’œuvre si elle est intervenue après l’entrée théorique de l’œuvre dans le domaine public).
  • Les œuvres de collaboration (créées par plusieurs auteurs) : on retient alors la date du dernier auteur ayant survécu.

Musique

L’artiste doit être auteur des paroles ou de la musique et pas simplement interprète (chanteur, musicien, etc). Les droits voisins d’interprète ont une durée plus courte (50 ans ou 70 ans après la première interprétation).Pour les droits d’auteurs sur les œuvres musicales, des prorogations de guerre s’appliquent : 14 ans et 272 jours pour les œuvres publiées avant 1921 et 8 ans et 120 jours pour les œuvres publiées avant 1948. Sont donc concernés les auteurs morts en 1932 cette année.

Cinéma

La situation est encore plus complexe, car il ne suffit pas de tenir compte des droits du réalisateur. D’autres personnes peuvent avoir la qualité d’auteur : scénariste, dialoguiste, auteur de la musique, etc. Pour déterminer si un film appartient au domaine public, il faut tenir compte du dernier co-auteur ayant survécu.

Œuvres des auteurs étrangers

La durée des droits est à peu près harmonisée au sein de l’Union européenne sur la vie de l’auteur + 70 ans, sauf exception type auteurs Morts pour la France ou prorogations de guerre. Mais il peut arriver que des pays appliquent des durées de protection plus courtes ou plus longues.

Liste des durées du droit d’auteur par pays sur Wikipédia.

Nos Sources pour dresser la liste

Le collectif remercie les participants à l’atelier préparatoire qui s’est tenu en octobre pendant le Festival Numok à la médiathèque Marguerite Duras ainsi que les personnes qui ont rédigé les fiches. Nous remercions aussi C&F Éditions, qui nous soutiennent dans cette aventure du Calendrier de l’Avent en hébergeant le site du calendrier.

Vous pouvez également retrouver les calendriers de l’Avent depuis 2013.

À noter que cette année encore, il y aura par ailleurs une déclinaison canadienne du calendrier, dans une version prenant en compte le droit en vigueur au Canada, à savoir 50 ans après la mort contre 70 ans en Europe.