http://www.bnf.fr/documents/cp_ouverture_metadonnees.pdf

« La BnF a choisi de placer les métadonnées descriptives (données bibliographiques et d’autorité) issues de ses catalogues sous la « licence ouverte » de l’État, qui en permet la libre réutilisation avec obligation de citation de la source. A partir du 1er janvier 2014, l’ensemble de ces données – plus de 12 millions de notices bibliographiques et 2,5 millions de notices d’autorité – sera mis à disposition gratuitement pour tout type de réutilisation, y compris commerciale. »